Réunion du Comité d’Entreprise du mois de Mai 2011

1. Approbation des précédents PV
   La direction informe qu’elle n’est pas en accord avec le compte rendu du 15 Octobre.
   La CFTC indique que ce compte rendu n’est pas encore signé et peu encore être modifiable et soumis aux élus au prochain CE
   Les élus comme la direction constate un certains nombres d’erreurs sur la forme des PV et en demande la correction.
2. Effectifs à fin avril 2011
3. Données économiques par activité à fin avril 2011
   Les réalisés des TGV et d’Austerlitz sont nettement sous le budget.
   Sous réserve du document signé, le service Lunéa est affecté à Crémonini.
   Les SNA Austerlitz n’ont pas été séparés entre les SNA SNCF et les SNA Crémonini.
   Réévaluation des PCIM
4. Projet de licenciement collectif pour motif économique et Plan de Sauvegarde de l’Emploi :
   Livre IV : Avis du Comité d’établissement. La SNCF a décidé de supprimer l’activité IDNIGHT. 16 salariés sont concernés à compter du 28 Juin. 
   Le secrétaire demande un rapprochement avec la SNCF, la direction est du même avis.
   La direction informe qu’un questionnaire sera soumis aux salariés afin de mieux connaitre leur désirs.
   Livre III : Premier examen observations et suggestions du CE
5. Dissolution de la MTGD (Médecine du Travail Groupe Daumesnil : 83 rue du Charolais 75012 Paris / Service Inter-entreprises Europe : 80 rue de Clichy 75009 Paris / Service Inter-entreprise de Santé au travail.
   Information et Consultation
   La direction informe de la dissolution en raison du nombre insuffisant d’adhérent, des difficultés a recruter un médecin.
   Se pose également des problèmes de couts.
   La CFDT estime que Avirail aurait du être de fait le deuxième adhérent de la MTGD et que la décision ne doit pas être précipitée.
   La décision devrait aussi se faire avec l’avis du CCE.
   Le secrétaire du CE demande que la consultation se fasse en CCE.
   Avis généralement contre des élus concernant la dissolution.
6. Point sur l’annualisation du temps de travail 2010 sur le périmètre GDL, remise d’un document sur les réalisés des salariés
   A remettre à l’ordre du jour du prochain CE
7. Information Service Paye
   Mr Christophe Baumann a pris ses fonctions le 16 mai au Service Paye.
8. Modalités de calcul de la garantie d’intéressement.
   Voir document remis.
9. Point sur les activités sociales du Comité d’Etablissement.
   Chèques Vacances remis en Mai.
10. Informations de la direction 
    Arrêt de la Transversale Nice Marseille concerne 6 salariés.
11. Divers
    Demande des syndicats, profile de poste agent d’accueil Téoz / Lunéa