Réunion CE du 23/12/09

Début de la réunion à 14:40.

La CFTC demande si le quorum est atteint, le nombre étant suffisant, la réunion continue.

Résultats économique fournis en CE.
La gare d’Austerlitz dégage un déficit important. La direction ne peut dans l’immédiat expliquer ce déficit.
L’IDTGV montre au contraire une progression constante depuis le début d’année.

Prise en charge de la rédaction du compte rendu du CE par par la société  UBIQUS.
Les élus trouvent le devis bien trop cher, vis à vis du temps nécessaire et de la spécificité des réunions.
Le secrétaire va continuer sa recherche.

Calendrier pour les NAO 2010.
Première réunion à la gare de l’Est le 30 décembre à 14:30

Calendrier pour les réunions DP et CE pour l’année 2010.
Les  élus estiment que faire une DP Austerlitz/Bordeaux et une réunion CE ensuite n’est pas possible.

Arrêt de l’exploitation ARTESIA
La direction cherche la façon de reclasser le personnel qui travaillaient sur ARTESIA (2 personnes).

Information consultation sur le plan d’action des seniors.
La CFTC demande une étude plus approfondie et à vérifier les conséquences sur les anciens contrats Wagons-Lits (avant 1980). La CFTC estime qu’elle n’a pas eu le temps d’étudier les documents.
Les élus trouvent que c’est le minimum légal qui est appliqué. La direction estime qu’elle applique au mieux.
Les élus CGT refuse ce plan d’action.
Les élus FO refuse également.
La Direction a demandé l’avis des élus et prend acte, elle refuse dans l’immédiat la négociation (autre possibilité de la loi).

Rapport annuel du Médecin du Travail.
La direction estime qu’il est trop tôt. Les élus s’inquiètent de la disparition de certains dossiers.

Point sur les visites médicales 2009.
Un point sera fait site par site.

Comment sont rémunérés les jours de relève.
Pour les roulants ils sont payés sur une journée autre si ils sont planifiés.

Avis sur le bilan de formation 2009 et sur le plan prévisionnel de formation 2010
Les élus se prononcent favorablement sur le bilan ainsi que sur le plan prévisionnel.

Compte-rendu annuel de la gestion financière du Comité d’Entreprise.
Les élus constatent un bilan déficitaire.
Le Trésorier informe que l’argent manquant en 2008 a été payé début 2009. Pour lui il n’y a pas de déficit réel.
Le trésorier informe qu’en 2009 il manque actuellement entre 18000 € et 21000 € dans la subvention.
Le trésorier demande que le budget 2010 soit présenté et voté au prochain CE.
La CGT demande un relevé détaillé des factures téléphoniques, la somme dépensée étant trop élevée.

Signature de l’avenant à l’accord de participation.

Fin de la réunion à 17:30